Le Brexit au 1er Janvier 2020

Le Royaume-Uni ne fait plus partie de l’Union européenne depuis le 1 er janvier 2021. Les conséquences en seront des changements importants pour nos clients européens lorsqu’ils effectueront des commandes chez nous. Comme SIM Imaging Production est située au Royaume-Uni, nous avons déployé de considérables efforts afin que tous nos clients français continuent à bénéficier du service de qualité dont nous sommes si fiers. Vous trouverez ci-après des informations suite au Brexit, ce qui vous permettra de comprendre comment se passeront les choses à l’avenir lorsque vous effectuerez des commandes.

Nouvelles règles d’expédition

Nos coursiers fonctionnent avec un traitement électronique des procédures douanières, nous avons adapté nos systèmes et informé nos membres du personnel pour qu’il soit utilisé systématiquement. Il comprend notamment des renseignements relatifs à vos commandes permettant aux services douaniers de les placer dans la bonne catégorie. Cela devrait permettre d’opérer une transition sans heurts après la période initiale de changements, et d’éviter autant que possible les retards.

Ma commande est expédiée en dehors du Royaume-Uni – Devrai-je payer la TVA sur ma commande ?

Sim Imaging Production étant basée au Royaume-Uni, toute commande expédiée à l’extérieur du Royaume-Uni ne sera plus soumise au paiement de la TVA au moment du règlement de vos achats, que vous soyez ou non immatriculé à la TVA. Lorsque le produit arrive à destination, la TVA sera facturée au destinataire par le service local des douanes en fonction des règles de TVA du pays concerné. Ainsi, la TVA ne sera pas ajoutée au moment de l’achat effectué chez SIM, mais devra être acquittée à l’arrivée dans le pays de destination, ce qui veut dire que le prix final de l’article restera inchangé. Chaque service des douanes facture des frais administratifs, généralement peu élevés, et déterminé par ce service. Les entreprises inscrit à la TVA pourront ensuite la récupérer comme vous le faites pour tout achat effectué dans votre propre pays.

Nos albums et livres bénéficient du taux zéro de TVA au Royaume-Uni. Nous utiliserons donc un code marchandise tarifaire (‘commodity code’) pour veiller à ce que la TVA ne soit pas facturée sur ces produits, mais il se peut qu’il y ait des frais dedossier.

Si vos articles sont commandés au Royaume-Uni, en Europe ou ailleurs, mais livrés à une adresse au Royaume-Uni, la TVA sera facturée comme par le passé au moment du paiement, dans le cas où la TVA s’applique. Le service d’expédition étant britannique, même lorsque la commande quitte le territoire, il reste soumis à la TVA ; celle-ci continuera donc d’être ajoutée aux frais de livraison pour toutes les commandes au moment du paiement.

Dois-je fournir des renseignements supplémentaires pour les commandes expédiées en dehors du Royaume-Uni ?

Oui, nous vous recommandons de faire figurer votre code EORI ou votre numéro de TVA, si vous en avez un, dans la rubrique ‘Mentions particulières’ de toutes vos commandes, ce qui permettra d’accélérer le processus d’expédition. Ce n’est pas absolument essentiel ; n’ayez pas d’inquiétude si vous n’en avez pas.

Les articles peuvent-ils être envoyés directement à mon client s’ils sont expédiés en dehors du Royaume-Uni ?

Une facture commerciale est désormais exigée pour tout article et colis quittant le Royaume-Uni. Elle sera établie en format électronique pour nos coursiers, imprimée et fixée sur le colis. Une facture commerciale comprend une description détaillée des articles, leur matière et leur coût. Ainsi, si vous souhaitez ne pas révéler le prix, il est recommandé de faire expédier le colis chez vous et de le faire suivre à votre client. Cela permettra d’éviter les informations non souhaitées sur le colis, ce qui serait le cas pour une livraison directe de SIM à votre client. Sachez que toutes les commandes livrées sur le territoire britannique ne comporteront aucune mention, facture ou indication de prix.

Comment m’acquitter des frais de douane ?

Si vous êtes basé en France ou dans un autre pays européen et que vous recevez un colis en provenance du Royaume-Uni, il se peut que vous deviez acquitter des redevances pour opération douanière ainsi que la TVA finale sur votre article. Les redevances pour opération douanière sont à payer par le destinataire ou l’acheteur. SIM n’assumera pas la responsabilité du paiement de ces frais. Si une redevance pour opération douanière est nécessaire au passage de la frontière, vous recevrez un courriel contenant un lien vous permettant d’effectuer le paiement. Il est essentiel que vous vérifiez attentivement toutes vos coordonnées pour chaque commande pour vous assurer qu’elles sont exactes et que vous êtes joignable par ces différents moyens.Si votre service des douanes ne parvient pas à vous contacter, le colis sera renvoyé à SIM et les frais de livraison devront être payés une deuxième fois pour une réexpédition. Les commandes seront acheminées par DPD ou Parcelforce (GLS) selon le produit et le pays de destination. Soyez attentifs aux messages ou courriels envoyés par ces services de livraison, sans oublier de vérifier votre boîte d’indésirables.